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Conditions
Article 1 - Généralités
1.1. Les présentes constituent les Conditions Générales de MOSAIK B.V., établie et ayant son siège social à Almere (1327AA), au Veluwezoom 7C 1.38 et immatriculée à la Chambre de Commerce sous le numéro : 83041516, ci-après dénommée : « MOSAIK ».1.2. Tout au long du Site Web et des présentes Conditions Générales, les termes « nous », « notre », « MOSAIK » et « nos » désignent MOSAIK B.V. et ce Site Web. Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales avant d'accéder à notre Site Web ou de l'utiliser. Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté au Site Web sera également soumis aux présentes Conditions Générales.1.3. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions Générales de temps à autre. Nous ne sommes pas tenus de vous informer des changements tant que le Contrat n'a pas été conclu. Si le Contrat a déjà été conclu, la version des Conditions Générales déclarée applicable au moment de la conclusion du Contrat prévaudra.
Article 2 - Définitions
Dans les présentes Conditions Générales, les termes suivants ont les significations suivantes :
2.1. Contrat(s) : le ou les accords sous-jacents à l'achat des Produits, conclus entre MOSAIK et le Client ;2.2. Annexe(s) : l'annexe ou les annexes aux présentes Conditions Générales ;2.3. Client professionnel : une entité juridique ou une personne physique agissant à des fins liées à une activité commerciale, industrielle ou professionnelle, qui conclut physiquement ou à distance un Contrat avec MOSAIK ;2.4. Consommateur : une personne physique n'agissant pas à des fins liées à une activité commerciale, industrielle ou professionnelle et qui, physiquement ou à distance, conclut un Contrat avec MOSAIK ;2.5. Client : le Consommateur et/ou le Client professionnel qui, physiquement ou à distance, conclut un Contrat avec MOSAIK ;2.6. Force majeure : toutes circonstances, prévues ou imprévues, sur lesquelles MOSAIK n'a aucune influence et par lesquelles MOSAIK est (temporairement) dans l'incapacité d'exécuter ses obligations ;2.7. Conditions Générales : les présentes conditions générales de MOSAIK.2.8. Droits de propriété intellectuelle : tous les droits de propriété intellectuelle, y compris le goodwill relatif aux activités, aux services et aux Produits de MOSAIK, incluant mais sans s'y limiter : les noms de domaine, droits d'auteur, droits voisins, noms commerciaux, marques, brevets, droits sur les dessins et modèles, supports marketing, présentations, secrets commerciaux, bases de données, savoir-faire, et tous (autres) droits relatifs, entre autres, aux documents, produits (logiciels), au Site Web, aux œuvres, aux actifs incorporels ainsi qu'à toutes les applications, extensions et développements de ce qui précède appartenant déjà à MOSAIK et/ou nés lors de l'exécution du Contrat.2.9. Formulaire type : le formulaire européen type annexé à l'Annexe 1 des présentes Conditions Générales, que le Consommateur doit remplir s'il souhaite exercer son Droit de rétractation ;2.10. Offre : les Produits que MOSAIK propose au Client et à l'utilisateur du Site Web ;2.11. Parties : MOSAIK et le Client conjointement, ou le cas échéant, MOSAIK et l'utilisateur du Site Web conjointement ;2.12. Prix : le prix d'un Produit ;2.13. Produit(s) : tous les Produits offerts par MOSAIK au Client et à l'utilisateur du Site Web que MOSAIK est en mesure de livrer au Client.2.14. Droit de rétractation : la possibilité pour le Consommateur qui conclut un contrat à distance de dissoudre le Contrat dans un délai de quatorze jours après sa conclusion ;2.15. Magasin : espace accessible au public dans lequel les Produits sont physiquement vendus ;2.16. Bon : le bon d'achat, valable pour une période de douze mois, représentant la valeur d'un certain montant avec lequel le Client peut acheter un Produit ;2.17. Site Web : tous les sites web et boutiques en ligne, y compris www.mosaikskin.myshopify.com et les réseaux sociaux de MOSAIK ;
Article 3 - Applicabilité
Dans les présentes Conditions Générales, les termes suivants ont les significations suivantes :
3.1. Les présentes Conditions Générales s'appliquent à :3.1.1. toute Offre (future) et tout Contrat (futur) entre MOSAIK et le Client, ainsi qu'à leur exécution ;3.1.2. tous les employés, anciens employés et autres personnes travaillant de quelque manière que ce soit pour, liés à, ou employés par MOSAIK, ainsi que leurs successeurs ;3.1.3. tous les utilisateurs du Site Web ;3.1.4. toutes les missions pour lesquelles des tiers sont sollicités pour leur exécution.3.2. Les Conditions Générales seront fournies par écrit, y compris par voie électronique, par MOSAIK au Client avant la conclusion du Contrat et peuvent également être consultées sur le Site Web.3.3. L'applicabilité de toute condition générale autre que les présentes Conditions Générales est expressément rejetée. Toute dérogation aux présentes Conditions Générales doit être convenue par écrit entre les Parties.
Article 4 - Mineurs
4.1. Ce Site Web est destiné à des fins commerciales et professionnelles. Par conséquent, le Site Web n'est pas destiné aux enfants ou aux mineurs de moins de 18 ans sans le consentement d'un parent ou d'un tuteur. Vous devez également être âgé d'au moins 18 ans pour acheter un quelconque Produit ou Service auprès de MOSAIK.
Article 5 - Offre
5.1. Toute Offre faite par MOSAIK est sans engagement, quelle que soit la manière dont elle est formulée, et est valable pour la période indiquée.5.2. L'Offre sera faite par écrit, y compris par voie électronique, par MOSAIK au Client ou à l'utilisateur du Site Web. MOSAIK s'efforce de fournir les informations et données suivantes dans l'Offre :5.2.1. une description précise et complète des Produits ;5.2.2. le délai de livraison prévu pour les Produits ;5.2.3. une image claire du Produit, étant entendu que MOSAIK s'efforce d'afficher les couleurs et les images des Produits aussi fidèlement que possible. MOSAIK ne peut garantir que la reproduction des couleurs sur l'écran d'ordinateur du Client ou de l'utilisateur du Site Web sera exacte et ne saurait être tenue responsable des conséquences en découlant ;5.2.4. le Prix du Produit ;5.2.5. l'adresse professionnelle de MOSAIK ;5.2.6. des informations sur la manière dont le Client ou l'utilisateur du Site Web peut déposer une plainte ;5.2.7. les informations permettant au Client et à l'utilisateur du Site Web de comprendre clairement les droits et obligations liés à l'acceptation de l'Offre.5.3. Si l'Offre contient une erreur ou une faute évidente, MOSAIK n'est pas liée par celle-ci. 5.4. Certains Produits peuvent être proposés uniquement en ligne et disponibles via le Site Web. Ces Produits peuvent être disponibles en quantités limitées.5.5. Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos Produits à toute personne, zone géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de Produits que nous proposons.5.6. Toutes les descriptions de l'Offre et des Produits peuvent être modifiées à tout moment sans préavis, à la seule discrétion de MOSAIK. Nous nous réservons le droit d'interrompre l'offre de tout Produit à tout moment.
Article 6 - Conclusion du Contrat
6.1. Le Contrat est conclu dès la notification de l'acceptation de l'Offre par le Client à MOSAIK.6.2. Si le Client a accepté l'Offre par voie électronique, MOSAIK confirmera également l'Offre par voie électronique. MOSAIK prendra les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sécuriser la transmission électronique des données et garantir un environnement numérique sécurisé pour le Site Web et les paiements électroniques.6.3. Si MOSAIK souhaite faire appel à des tiers pour l'exécution du Contrat, elle est en droit de le faire.6.4. Toute modification du Contrat doit être convenue par écrit. Les engagements oraux de MOSAIK ne sont contraignants que lorsqu'ils sont explicitement confirmés par écrit par MOSAIK.
Article 7 - Annulation
7.1. MOSAIK se réserve le droit de refuser une commande ou d'annuler l'achat d'un Produit pour quelque raison que ce soit. MOSAIK est notamment en droit de le faire si :7.1.1. le Produit n'est pas disponible et/ou en stock ;7.1.2. MOSAIK a des raisons de croire que vous achetez des Produits à des fins de revente et que vous êtes un revendeur et non un Consommateur ;7.1.3. les informations de facturation que vous avez fournies sont incorrectes ou ne peuvent être vérifiées ;7.1.4. le paiement n'est pas confirmé/approuvé par notre service de confirmation de paiement automatisé ;7.1.5. le Prix affiché du Produit était incorrect ;7.1.6. les Produits n'ont pas pu être livrés à l'adresse indiquée.
Article 8 - Promotions
8.1 Promotion MOSAIK : 30 % de réduction sur les soins de la peau : Conditions générales
8.1.1 Cette promotion donne droit aux clients éligibles à une réduction de 30 % sur tous les produits de soin de la peau achetés sur le site Web de MOSAIK. La promotion est ouverte aux clients dans tous les pays vers lesquels MOSAIK livre.
8.1.2 La promotion se déroule du vendredi 19 juin 2026 à 00h00 au jeudi 25 juin 2026 à 23h59 (heure d'été d'Europe centrale, CEST). Cette période s'applique à tous les clients, quel que soit leur lieu de résidence ou leur fuseau horaire local. Les commandes passées en dehors de cette période ne sont pas éligibles.
8.1.3 Pour bénéficier de l'offre, les clients doivent saisir le code SUMMER30 lors du paiement. La réduction ne sera pas appliquée aux commandes pour lesquelles le code n'a pas été saisi, et le code ne peut pas être appliqué rétroactivement aux commandes déjà terminées.
8.1.4 La réduction s'applique uniquement aux produits de soin de la peau. Les produits autres que les soins de la peau, les cartes-cadeaux, les lots, les commandes par abonnement et tout article déjà en promotion ou réduit sont exclus, sauf indication contraire.
8.1.5 Le code est utilisable une seule fois par client et ne peut être cumulé avec aucun autre code de réduction, offre ou promotion.
8.1.6 La réduction s'applique uniquement aux prix des produits. Elle ne s'applique pas aux frais de livraison, à la TVA ou à toute autre taxe ou frais applicable.
8.1.7 Pour les commandes expédiées en dehors de l'Union européenne, tous les droits de douane, taxes à l'importation ou autres frais imposés par le pays de destination sont à la charge du client et ne sont pas couverts ou réduits par cette promotion.
8.1.8 L'offre est soumise à la disponibilité des produits. MOSAIK n'est pas tenu de fournir des bons de réduction différés ou des substituts pour les articles en rupture de stock pendant la période promotionnelle.
8.1.9 La réduction n'a aucune valeur monétaire et ne peut être échangée contre de l'argent ou un crédit en magasin, en tout ou en partie.
8.1.10 Aucune disposition des présentes conditions n'affecte vos droits légaux en tant que consommateur en vertu des lois de votre pays de résidence. Lorsque ces droits s'appliquent, y compris le droit de rétractation de 14 jours disponible pour les clients de l'UE et du Royaume-Uni, ils continuent de s'appliquer pleinement. Lorsqu'un remboursement est effectué sur un article bénéficiant d'une réduction, le remboursement reflétera le prix effectivement payé après application de la réduction.
8.1.11 MOSAIK se réserve le droit de modifier, de suspendre ou de retirer cette promotion, ou de faire varier ces conditions à tout moment sans préavis, sauf si cela porte un préjudice injuste aux clients qui ont déjà valablement utilisé l'offre. MOSAIK se réserve également le droit de disqualifier tout client dont elle a des raisons de croire qu'il a altéré la promotion ou enfreint les présentes conditions.
8.1.12 Le traitement de toute donnée personnelle dans le cadre de cette promotion sera effectué conformément à la politique de confidentialité de MOSAIK et au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
8.1.13 Cette promotion et ces conditions sont régies par les lois de l'État membre de l'UE dans lequel MOSAIK est établie, et tout litige est soumis à la compétence exclusive de ses tribunaux. Cela ne prive pas les clients de la protection offerte par les lois impératives de protection des consommateurs de leur pays de résidence.
8.1.14 Cette promotion est proposée par MOSAIK. Toutes les conditions générales standard du site Web de MOSAIK continuent de s'appliquer.
| Vendeur | MOSAIK Co., Ltd. |
|---|---|
| Responsable des opérations | Emi Uno |
| Adresse | 2F Omotesando Forest Hills East Wing, 4-18-11 Minami-Aoyama, Minato-ku, Tokyo |
| Numéro de téléphone | Veuillez nous contacter par e-mail. |
| Adresse e-mail | enquiries@mosaikskin.com |
| Frais autres que le prix du produit | Taxe à la consommation, frais de livraison, frais de paiement contre remboursement |
| Méthodes de paiement | Virement bancaire, contre remboursement, carte de crédit |
| Livraison | Généralement, si le produit est en stock, nous expédions sous 2 jours ouvrables, hors week-ends et jours fériés. Cependant, si le délai de livraison est retardé en raison d'une rupture de stock, nous vous contacterons séparément. * Notez que les délais de livraison peuvent varier en fonction des conditions de circulation ou de conditions météorologiques défavorables pendant le transport. |
| Frais de livraison | Veuillez consulter la liste des frais de livraison par région ci-dessous. * Pour les livraisons vers Okinawa et les îles éloignées, des frais de port supplémentaires seront facturés en sus. |
| Retours | Nous n'acceptons pas les retours pour convenance personnelle. Si le produit reçu est défectueux ou endommagé, nous accepterons un retour ou un échange si vous nous contactez dans les 7 jours suivant la réception. |
Politique de confidentialité
Notre boutique reconnaît l'importance de la protection des données personnelles de nos clients. Nous nous conformons à la Loi sur la protection des informations personnelles (ci-après dénommée « Loi sur la protection des données personnelles ») et nous efforçons de traiter et de protéger ces informations de manière appropriée conformément à la politique de confidentialité suivante (ci-après dénommée « présente politique de confidentialité »).
Définition des données personnelles
Dans la présente politique de confidentialité, les « données personnelles » désignent les informations définies par l'article 2, paragraphe 1 de la Loi sur la protection des données personnelles, à savoir les informations sur une personne vivante qui permettent d'identifier une personne spécifique par son nom, sa date de naissance ou d'autres descriptions (y compris les informations qui peuvent être facilement recoupées avec d'autres données pour identifier une personne spécifique), ou les informations contenant un code d'identification personnelle.
Finalité de l'utilisation des données personnelles
Notre boutique utilise les données personnelles des clients aux fins suivantes :
- (1) Fourniture des services de notre boutique
- (2) Réponses aux demandes de renseignements, informations sur les services de la boutique, etc.
- (3) Promotion de nos produits, services, etc.
- (4) Réponse aux comportements en violation de nos conditions générales, politiques, etc. (ci-après dénommées « Conditions, etc. ») concernant nos services
- (5) Notification de toute modification de nos Conditions, etc. concernant nos services
- (6) Amélioration de nos services et développement de nouveaux services
- (7) Création de données statistiques traitées sous une forme ne permettant pas d'identifier des individus, en relation avec nos services
- (8) Autres fins associées aux finalités ci-dessus
Modification de la finalité de l'utilisation
Notre boutique peut modifier la finalité de l'utilisation des données personnelles dans la mesure où cela est raisonnablement jugé lié. En cas de modification, nous informerons les clients ou publierons les changements.
Limitation de l'utilisation des données personnelles
Notre boutique ne traitera pas les données personnelles au-delà de la portée nécessaire à la réalisation des finalités d'utilisation sans le consentement du client, sauf disposition contraire de la Loi sur la protection des données personnelles ou d'autres lois et réglementations. Toutefois, les exceptions suivantes s'appliquent :
- (1) Lorsque la loi l'exige
- (2) Lorsqu'il est nécessaire de protéger la vie, le corps ou la propriété d'une personne et qu'il est difficile d'obtenir le consentement du client
- (3) Lorsqu'il est particulièrement nécessaire d'améliorer la santé publique ou de favoriser le développement sain des enfants et qu'il est difficile d'obtenir le consentement du client
- (4) Lorsqu'il est nécessaire de coopérer avec un organisme public ou une entité déléguée par celui-ci pour l'exécution d'une mission prévue par la loi, et que l'obtention du consentement du client risque d'entraver l'exécution de ladite mission
Acquisition appropriée des données personnelles
Notre boutique acquiert les données personnelles de manière appropriée et non par des moyens trompeurs ou illégaux.
Gestion de la sécurité des données personnelles
Notre boutique exerce une supervision nécessaire et appropriée sur ses employés afin de garantir la sécurité des données personnelles face aux risques tels que la perte, la destruction, l'altération et la fuite. De plus, lorsque nous confions le traitement total ou partiel de données personnelles, nous exerçons une supervision nécessaire et appropriée pour garantir la sécurité des données chez le prestataire.
Fourniture à des tiers
Notre boutique ne fournira pas de données personnelles à des tiers sans avoir préalablement obtenu le consentement du client, sauf si cela est autorisé par la Loi sur la protection des données personnelles ou d'autres lois. Toutefois, les cas suivants ne sont pas considérés comme une fourniture à des tiers :
- (1) Lorsque nous confions tout ou partie du traitement des données personnelles dans la mesure nécessaire à la réalisation de la finalité
- (2) Lorsque les données personnelles sont transmises dans le cadre d'une fusion ou d'une autre forme de succession d'activité
- (3) Lorsqu'il existe une utilisation conjointe basée sur les dispositions de la Loi sur la protection des données personnelles
Divulgation des données personnelles
Lorsque nous recevons une demande de divulgation d'un client basée sur la Loi sur la protection des données personnelles, nous procéderons à la divulgation après vérification de l'identité du demandeur (si les informations n'existent pas, nous en informerons le client). Cependant, cela ne s'applique pas si la loi nous dispense de cette obligation de divulgation.
Correction des données personnelles
Si un client demande la correction, l'ajout ou la suppression (ci-après « Correction, etc. ») de ses données personnelles en raison de leur inexactitude, nous mènerons l'enquête nécessaire sans délai, après vérification de l'identité du client, dans la limite de la réalisation des finalités, et effectuerons la correction, etc., tout en informant le client (si nous décidons de ne pas procéder à la correction, nous en informerons le client). Toutefois, cela ne s'applique pas si la loi nous dispense de cette obligation.
Suspension de l'utilisation
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Amélioration continue
Notre boutique réexamine régulièrement les pratiques relatives au traitement des données personnelles afin de s'efforcer de les améliorer continuellement et peut modifier la présente politique de confidentialité si nécessaire.
