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Conditions

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Article 1 - Généralités

1.1. Les présentes sont les Conditions Générales de MOSAIK B.V., établie et ayant son siège social à Almere (1327AA), Veluwezoom 7C 1.38 et enregistrée à la Chambre de Commerce sous le numéro : 83041516, ci-après dénommée : 'MOSAIK'.1.2. Tout au long du Site Web et des présentes Conditions Générales, les termes "nous", "notre", "MOSAIK" et "nos" se réfèrent à MOSAIK B.V. et à ce Site Web. Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales avant d'accéder à notre Site Web ou de l'utiliser. Toute nouvelle fonctionnalité ou outil ajouté au Site Web sera également soumis aux Conditions Générales.1.3. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions Générales de temps à autre. Nous ne sommes pas obligés de vous informer des modifications tant que le Contrat n'a pas été conclu. Si le Contrat a déjà été conclu, la version des Conditions Générales qui était applicable au moment de la conclusion du Contrat s'appliquera.

Article 2 - Définitions

Dans les présentes Conditions Générales, les définitions suivantes auront les significations suivantes :


2.1. Contrat(s) : le(s) contrat(s) sous-jacent(s) à l'achat des Produits et conclu(s) entre MOSAIK et le Client ;2.2. Annexe(s) : l'annexe (les annexes) aux Conditions Générales ;2.3. Client professionnel : personne morale, ou personne physique agissant à des fins relevant d'un commerce, d'une entreprise ou d'une profession, qui conclut un Contrat avec MOSAIK, physiquement ou à distance ;2.4. Consommateur : personne physique, n'agissant pas à des fins liées à un commerce, une entreprise ou une profession et qui, physiquement ou à distance, conclut un Contrat avec MOSAIK ;2.5. Client : le Consommateur et/ou le Client professionnel qui conclut un Contrat avec MOSAIK, physiquement ou à distance ;2.6. Force majeure : toutes les circonstances, prévues ou imprévues, sur lesquelles MOSAIK n'a aucune influence et en conséquence desquelles MOSAIK est (temporairement) incapable d'exécuter ses obligations ;2.7. Conditions Générales : les présentes conditions générales de MOSAIK.2.8. Droits de Propriété Intellectuelle : tous les droits de propriété intellectuelle, y compris la clientèle, relatifs aux activités, services et Produits de MOSAIK, y compris, mais sans s'y limiter, les noms de domaine, droits d'auteur, droits voisins, noms commerciaux, marques, brevets, droits de dessin, matériel marketing, présentations, secrets commerciaux, bases de données, savoir-faire, et tous les (autres) droits sur, entre autres, les documents, produits (logiciels), le Site Web, les œuvres, les actifs immatériels et toutes les applications, extensions, expansions de ce qui précède qui appartiennent déjà à MOSAIK et/ou sont apparus lors de l'exécution du Contrat.2.9. Formulaire type : le formulaire type européen figurant à l'Annexe 1 des présentes Conditions Générales, que le Consommateur doit remplir s'il souhaite et est habilité à exercer son Droit de Rétractation ;2.10. Offre : Les Produits que MOSAIK propose au Client et à l'utilisateur du Site Web ;2.11. Parties : MOSAIK et le Client conjointement ou, le cas échéant, MOSAIK et l'utilisateur du Site Web conjointement ;2.12. Prix : le prix d'un Produit ;2.13. Produit(s) : tous les Produits offerts par MOSAIK au Client et à l'utilisateur du Site Web que MOSAIK peut livrer au Client.2.14. Droit de rétractation : la possibilité pour le Consommateur, qui conclut un Contrat à distance, de résilier le Contrat dans les quatorze jours suivant sa conclusion ;2.15. Magasin : espace accessible au public dans lequel les Produits sont vendus physiquement ;2.16. Bon : le bon, valable pour une période de douze mois, qui représente la valeur d'un certain montant et avec lequel le Client peut acheter un Produit ;2.17. Site Web : tous les sites Web et boutiques en ligne, y compris www.mosaikskin.myshopify.com et les canaux de médias sociaux de MOSAIK ;

Article 3 - Applicabilité

Dans les présentes Conditions Générales, les définitions suivantes auront les significations suivantes :


3.1. Les présentes Conditions Générales s'appliquent à :3.1.1. toute Offre (future) et tout Contrat (futur) entre MOSAIK et le Client et leur exécution ;3.1.2. tous les employés, anciens employés et autres personnes qui travaillent de quelque manière que ce soit pour, ou sont liés à ou employés par MOSAIK et leurs successeurs ;3.1.3. tous les utilisateurs du Site Web ;3.1.4. à toutes les commandes pour l'exécution desquelles des tiers sont sollicités.3.2. Les Conditions Générales seront fournies par écrit, y compris électroniquement, par MOSAIK au Client avant la conclusion du Contrat et peuvent également être consultées sur le Site Web.3.3. L'applicabilité de toute condition générale autre que les Conditions Générales est expressément rejetée. Toute dérogation aux présentes Conditions Générales doit être convenue par écrit par les Parties.

Article 4 - Mineurs

4.1. Ce Site Web est destiné à des fins commerciales et professionnelles. Par conséquent, le Site Web n'est pas destiné aux enfants ou aux mineurs de moins de 18 ans sans le consentement d'un parent ou d'un tuteur. Vous devez également avoir au moins 18 ans pour acheter un Produit ou un Service de MOSAIK.

Article 5 - Offre

5.1. Toute Offre faite par MOSAIK est sans engagement, quelle que soit la manière dont elle est faite, et est valable pour la période spécifiée.5.2. L'Offre sera faite par écrit, y compris par voie électronique, par MOSAIK au Client ou à l'utilisateur du Site Web. MOSAIK s'efforce de fournir les informations et données suivantes dans l'Offre :5.2.1. une description précise et complète des Produits ;5.2.2. le délai de livraison prévu des Produits ;5.2.3. une image claire du Produit, MOSAIK s'efforçant d'afficher les couleurs et les images des Produits aussi précisément que possible. MOSAIK ne peut garantir que la reproduction des couleurs sur le moniteur de l'ordinateur du Client ou de l'utilisateur du Site Web sera exacte et n'est pas responsable des conséquences de cela ;5.2.4. le Prix du Produit ;5.2.5. l'adresse commerciale de MOSAIK ;5.2.6. des informations sur l'endroit ou la manière dont le Client ou l'utilisateur du Site Web peut déposer une plainte ;5.2.7. des informations claires pour le Client et l'utilisateur du Site Web concernant les droits et obligations attachés à l'acceptation de l'Offre.5.3. Si l'Offre contient une erreur ou une faute manifeste, MOSAIK n'est pas liée par celle-ci.5.4. Certains Produits peuvent être offerts uniquement en ligne et disponibles via le Site Web. Ces Produits peuvent être disponibles en quantités limitées.5.5. Nous nous réservons le droit, mais n'avons aucune obligation, de restreindre la vente de nos Produits à toute personne, zone géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de Produits que nous proposons.5.6. Toutes les descriptions de l'Offre et des Produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis, à la seule discrétion de MOSAIK. Nous nous réservons le droit d'interrompre l'offre de tout Produit à tout moment.

Article 6 - Conclusion du Contrat

6.1. Le Contrat est conclu par la notification d'acceptation de l'Offre par le Client à MOSAIK.6.2. Si le Client a accepté l'Offre par voie électronique, MOSAIK confirmera également l'Offre par voie électronique. MOSAIK prendra les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sécuriser la transmission électronique des données et un environnement numérique sécurisé pour le Site Web et le paiement électronique.6.3. Si MOSAIK souhaite faire appel à des tiers pour l'exécution du Contrat, MOSAIK est en droit de le faire.6.4. Les modifications du Contrat doivent être convenues par écrit. Les engagements oraux de MOSAIK ne sont contraignants que s'ils sont explicitement confirmés par écrit par MOSAIK.

Article 7 - Annulation

7.1. MOSAIK se réserve le droit de refuser une commande ou d'annuler l'achat d'un Produit pour quelque raison que ce soit. MOSAIK est par exemple en droit de le faire si :7.1.1. le Produit n'est pas disponible et/ou en stock ;7.1.2. MOSAIK a des raisons de croire que vous achetez des Produits pour la revente et que vous êtes un revendeur et non un Consommateur) ;7.1.3. les informations de facturation que vous avez fournies ne sont pas correctes ou ne peuvent pas être vérifiées ;7.1.4. le paiement n'est pas confirmé/approuvé par notre service de confirmation de paiement automatisé ;7.1.5. le Prix affiché du Produit était incorrect ;7.1.6. les Produits n'ont pas pu être livrés à l'adresse indiquée.

Article 8 - Promotions

Offre de carte-cadeau complémentaire — Conditions Générales

  • Cette offre est disponible pour une durée limitée et jusqu'à épuisement des stocks.
  • Les clients qui dépensent 100 € ou plus en une seule transaction sur des produits de soin MOSAIK éligibles recevront une (1) carte-cadeau numérique d'une valeur de 50 €.
  • Pour les transactions effectuées dans une devise locale autre que l'euro, la dépense minimale qualifiante et la valeur de la carte-cadeau complémentaire seront converties respectivement de 100 € et 50 € en utilisant le taux de change applicable au moment de l'achat, et émises à l'équivalent en devise locale.
  • Les dépenses éligibles s'appliquent uniquement aux produits de soin et excluent le thé, les débarbouillettes, les accessoires et les articles non liés aux soins de la peau.
  • La carte-cadeau numérique complémentaire sera automatiquement ajoutée au panier lors du paiement une fois que le seuil de dépenses qualifiant est atteint avec des produits éligibles.
  • Limite d'une (1) carte-cadeau par commande.
  • La carte-cadeau numérique ne peut être échangée contre de l'argent et n'est pas remboursable.
  • Si une commande est retournée, annulée ou remboursée en tout ou en partie et ne remplit plus le seuil de dépenses qualifiant, MOSAIK se réserve le droit d'annuler la carte-cadeau émise ou d'ajuster le montant du remboursement en conséquence.


Utilisation de la carte-cadeau pendant la période promotionnelle

  • La carte-cadeau complémentaire de 50 € ne peut pas être utilisée pendant la période promotionnelle, qui se termine le 15 février.
  • La carte-cadeau ne peut pas être utilisée pour acheter des produits supplémentaires afin de bénéficier d'une autre carte-cadeau promotionnelle.
  • Les cartes-cadeaux émises dans le cadre de cette promotion ne peuvent être utilisées qu'après la fin de la promotion.
  • Les clients qui souhaitent utiliser une carte-cadeau existante pendant la période promotionnelle doivent retirer la carte-cadeau promotionnelle complémentaire de leur panier afin de finaliser leur transaction.
  • MOSAIK se réserve le droit de modifier, prolonger ou retirer cette offre à tout moment et sans préavis.